Statuts de l’association « Grand Ensemble Vocal d’Annecy »

Article 1 – Nom

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
GRAND ENSEMBLE VOCAL D’ANNECY

Article 2 – Objet

Cette association a pour but de promouvoir le chant choral, organiser des concerts et participer à la vie culturelle de la Ville d’Annecy.

Article 3 – Siège Social

Le siège social est fixé 19 rue de l’Annexion 74000 ANNECY. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration. La ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4 – Composition

L’association se compose de

Article 5 – Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 6 – Les Membres

Article 7 – Radiation

La qualité de membre se perd par

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent

Article 9 – Conseil d’administration

L’association est dirigée par un Conseil de 12 membres choisis parmi les membres actifs du chœur renouvelables par tiers, par l’assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret ou à main levée, un bureau composé de :

Le conseil étant renouvelé par tiers, la première année les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 – Réunion du Conseil d’administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés.
Elle se réunit chaque année.
Par simple lettre, quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le quorum nécessaire est de la moitié plus un membre de l’association. En cas de défaut, il sera procédé à une autre convocation à une date ultérieure. L’assemblée décidera alors sans quorum.
Le président assisté des membres du comité préside l’assemblée et expose la situation moral de l’association ; le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au secret ou à main levée, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer des différents points non prévus par les statuts, notamment, ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.

Article 14 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Annecy le 17 octobre 2011.